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Mentions légales

Éditeur du site

Le site Brasqa est édité par :

Quentin Jean-Pierre Rabardel, entrepreneur individuel de droit espagnol (trabajador autónomo), exerçant sous le nom commercial Brasqa.

  • Numéro d'identification fiscale (NIE) : Z2687931H
  • Adresse professionnelle : Carrer de Caballero 40, 08014 Barcelone, Espagne
  • Activité déclarée : IAE épigraphe 619.9 — Comercio mayor otros productos no clasificados en otras partes
  • Numéro de TVA intracommunautaire : ESZ2687931H (inscription au registre VIES en cours de validation)
  • Adresse électronique : contact@brasqa.com
  • Téléphone : +34 614 157 656

Directeur de la publication : Quentin Rabardel.

Hébergement

Le site est hébergé par Shopify International Limited, 2nd Floor, 1-2 Victoria Buildings, Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande — société immatriculée en Irlande sous le numéro 560279.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site — textes, descriptifs produits, photographies, visuels de mise en situation, logo, charte graphique, arborescence — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'éditeur, à l'exception des marques et visuels appartenant aux fabricants.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

Visuels des produits

Les visuels de mise en situation présentés sur les fiches produits sont fournis à titre d'illustration et n'ont pas de caractère contractuel. Seules les caractéristiques, dimensions et matières indiquées dans le descriptif écrit de chaque produit engagent le vendeur.

Les produits en acier corten sont photographiés après formation de leur patine. À la livraison, l'acier n'est pas encore oxydé et présente une teinte métallique grise ; la patine rouille se développe ensuite à l'exposition extérieure, sur une durée variable selon le climat et l'emplacement. Cette évolution est signalée sur chaque fiche concernée.

Médiation de la consommation

Conformément à l'article L.612-1 du code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige l'opposant à un professionnel, après avoir tenté de résoudre le différend directement auprès du service client.

Le Client est informé qu'il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, notamment auprès de la Commission de la médiation de la consommation (C. consom. art. L 612-1) ou auprès des instances de médiation sectorielles existantes ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation.

Médiateur du site brasqa.com : CM2C, 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris — Tél. : 01 89 47 00 14 — www.cm2c.net

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité, accessible depuis le pied de page du site.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit espagnol, sans préjudice des dispositions impératives plus protectrices de la loi du pays de résidence habituelle du consommateur.